Partie 3 · AI Act
Les exigences du haut risque (art. 9 à 15)
La grille d'audit TalentRank reprend les exigences applicables aux systèmes à haut risque (art. 16(a) : « chapitre III, section 2 ») ainsi que quelques articles voisins :
| Article | Exigence | Idée directrice (hors fiches : règlement) |
|---|---|---|
| Art. 9 | Système de management des risques | Processus itératif sur tout le cycle de vie |
| Art. 10 | Gouvernance des données | Jeux d'entraînement, validation, test pertinents, représentatifs, biais examinés |
| Art. 11 et Annexe IV | Documentation technique | Complète et à jour avant la mise sur le marché |
| Art. 12 | Tenue des journaux (logs) | Enregistrement automatique des événements |
| Art. 13 | Transparence et information des déployeurs | Notice d'utilisation avec limites et performances |
| Art. 14 | Supervision humaine | Mesures effectives, personnes compétentes |
| Art. 15 | Robustesse, précision, cybersécurité | Niveaux de précision déclarés, résistance aux erreurs et attaques |
| Art. 17 | SMQ | Voir partie 2 |
| Art. 4 | Littératie IA | Voir partie 2 |
Les intitulés et points à vérifier viennent de la grille ; la colonne de droite est un rappel du règlement.
Vérifie que tu as compris
Quel article de la grille correspond à la gouvernance des données d'entraînement, de validation et de test ?
Les liens entre exigences
- Un biais non détecté (art. 10) est un risque non traité (art. 9) et fausse la précision annoncée (art. 15).
- Sans logs (art. 12), la supervision humaine (art. 14) et la surveillance du déployeur sont aveugles.
- Sans notice (art. 13), le déployeur ne peut pas utiliser conformément à la notice (art. 26(1)).
C'est pourquoi une non-conformité est rarement isolée : elle déclenche d'autres constats.
Vérifie que tu as compris
Pourquoi l'absence de logs aggrave-t-elle la supervision humaine ?